Double Neuf

« Alors que la gauche a été majoritaire à l'Assemblée nationale à plusieurs reprises, elle a toujours été minoritaire au Sénat », constatait Christian Poncelet, président du Sénat, à l'occasion de la 5^ème réunion de l'association des Sénats d'Europe à Prague en octobre 2003. [1] Or, la déroute de la majorité présidentielle aux dernières élections locales (municipales et cantonales en 2008, puis régionales en 2010) a eu, ce dimanche 25 septembre 2001, une conséquence inédite pour cette vénérable institution « instituée, en 1795, pour jouer un rôle modérateur, en réaction aux excès d'une assemblée unique qui avait fait régner la terreur » : la Haute Assemblée bascule à gauche ! [2]

François Mitterrand avait provoqué l’Alternance en 1981, puis initié la Décentralisation en 1982 et, enfin, testé la Cohabitation à deux reprises (d’abord avec Jacques Chirac de 1986 à 1988, puis avec Édouard Balladur entre 1993 et 1995), imité en la matière par son successeur, Jacques Chirac, qui inaugura la plus longue cohabitation, avec Lionel Jospin de 1997 à 2002. À l’occasion de ses deux mandatures, Jacques Chirac a instauré le Quinquennat et renforcé la Décentralisation en 2003. Aujourd’hui, Nicolas Sarkozy va involontairement inaugurer une nouvelle rupture politique : gouverner avec une Assemblée nationale ancrée à droite depuis 2002 et un Sénat désormais à gauche, une première dans l’histoire de la V^e République ! Ce revers est d’autant plus cuisant pour l’Élysée que le Palais du Luxembourg représente l’une des deux chambres composant le Parlement, cœur du pouvoir législatif jusqu’ici aux ordres de l’exécutif. Au soir de la défaite, le secrétaire général de l’UMP, Jean-François Copé, estime pourtant que ce séisme institutionnel n’est « pas une surprise » [3] Or, l’actuel président du Sénat, Gérard Larcher, n’affirmait-il pas encore son inébranlable confiance dix jours auparavant ? [4] De son côté, la ministre de la Formation professionnelle et déléguée générale aux élections de l'UMP, Nadine Morano, avait asséné que « l’enjeu des élections sénatoriales est capital : la victoire est un devoir !», avec cette précision : « gagner cette élection sera un signal positif en vue de l'échéance présidentielle. » [5]

Dès lors, est-ce « une répétition générale », comme le clame Harlem Désir, premier secrétaire du Parti socialiste par intérim, « avant la bataille de 2012 », le « premier acte de la reconquête pour la gauche » ? [6] Au-delà du cinglant désaveu politique [7] et de l’inévitable remaniement gouvernemental qui s’ensuivra [8], ce nouveau camouflet pour le président de la République doit, cependant, être tempéré. Comme le soulignait Christian Poncelet en 2003, « Naturellement, lorsque le Sénat se trouve dans l'opposition, sa fonction de contrôle se trouve revalorisée. Certes, cette fonction doit s'exercer de la même manière quelle que soit la couleur politique de la majorité de gouvernement. Mais son retentissement est plus grand lorsque le Sénat apparaît comme une instance de critique et de contre-proposition. »