22/05/2013
POLICE TERRITORIALE : QUID DE L’ÉVALUATION ?

http://www.police-territoriale.fr/
René Vandierendonck, sénateur socialiste du Nord, a récemment déposé - conjointement avec François Pillet, parlementaire UMP du Cher - une proposition de loi relative aux polices territoriales. [1] Le député-maire de Nice, Christian Estrosi, président de la Commission consultative des polices municipales, prépare lui aussi une proposition de loi sur la police territoriale, qui devrait naître de la fusion des cadres d’emplois des agents de police municipale et des gardes champêtres. [2]
D’ores et déjà, force est de constater que le texte sénatorial présente d’inquiétantes faiblesses. L’article 2 a pour unique vocation de maintenir la brigade verte en Alsace en transformant l’article L2213-7 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) pour l’insérer dans le Code de la sécurité intérieure. Or, hormis l’Alsace, combien de régions, de départements ou de parcs naturels régionaux ont recruté des gardes champêtres ? Aucun ! Par conséquent, pourquoi généraliser l’exception ? L’article 13 de cette proposition de loi suscite les mêmes inquiétudes puisqu’il réduit l’article L2212-2 du CGCT à sa phrase d’introduction agrémentée de la moralité, ouvrant ainsi la boîte de Pandore puisque c’est la voie à toutes les interprétations possibles, donc in fine à l’arbitraire. L’article 4 réservera demain des surprises aux élus locaux qui emploient aujourd’hui des policiers municipaux. En effet, l’article 24 du Code de procédure pénale spécifie que « les gardes champêtres peuvent se faire donner main-forte par le maire, l'adjoint ou le commandant de brigade de gendarmerie qui ne pourront s'y refuser. » Cette proposition de loi sénatoriale recèle d’autres faiblesses que nous détaillerons ultérieurement.
Le prochain texte de l’élu azuréen reprend nombre des revendications actuelles des syndicats de police municipale les plus offensifs. Il vise d’abord à étendre les missions des polices municipales à l'ensemble du domaine contraventionnel. Nous nous permettons ici de faire référence à la réponse ministérielle apportée à la question n°85777 formulée par Pierre Morel-A-L'Huissier, député UMP de Lozère, en date du 3 août 2010 :
Les agents de police municipale, qui sont en 2010 au nombre de 18 000 environ, bénéficient de compétences significatives tant en police administrative qu'en police judiciaire. Ces compétences leur confèrent une place à part entière dans la chaîne locale de sécurité. L'article L. 2212-5 du code général des collectivités territoriales constitue la base légale des compétences des policiers municipaux. Il donne aux intéressés une compétence d'attribution complémentaire de la compétence générale de la police nationale et de la gendarmerie nationale. Les policiers municipaux exécutent, par délégation du maire et sous son autorité, les tâches lui incombant en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité de la sécurité et de la salubrité publique. Les policiers municipaux sont chargés d'exécuter les arrêtés de police du maire et de constater par procès-verbal les contraventions à ces arrêtés. Pour exercer leurs compétences de nature judiciaire, les agents de police municipale sont placés sous l'autorité d'un officier de police judiciaire et du procureur de la République. Ils ont la qualité d'agent de police judiciaire adjoint (art. 21, 2, du code de procédure pénale). En cas de flagrance, le policier municipal a qualité pour conduire tout auteur présumé d'un délit ou d'un crime devant l'officier de police judiciaire le plus proche. L'exercice des compétences de police administrative, d'une part, et de police judiciaire, d'autre part, motivent l'octroi d'un agrément préalable du préfet et du procureur de la République. Les agents de police municipale peuvent verbaliser les contraventions les plus fréquemment commises sur les voies autres que les autoroutes, par principe à l'intérieur du territoire communal. Une quinzaine d'infractions dans le domaine du code de la route échappent cependant au pouvoir de verbalisation des policiers municipaux, soit parce qu'elles requièrent une technicité particulière, soit parce qu'elles supposent la mise en œuvre de pouvoirs d'investigation et d'enquête dont ils ne disposent pas. Les agents de police municipale sont habilités à régler la circulation sur la voie publique par l'article R.130-10 du code de la route, au même titre que les gardes-champêtres ou que les agents de surveillance de Paris. L'exercice des compétences de police administrative conduit de plus en plus les policiers municipaux à être impliqués dans la gestion des centres de supervision urbaine mettant en œuvre les systèmes de vidéoprotection. Pour l'exercice de leurs missions, les agents de police municipale peuvent avoir accès à des informations contenues dans les traitements de données à caractère personnel. La circulaire ministérielle (NOR : IOCD1005604C) du 25 février 2010 en a rappelé les règles. Deux limites générales sont assignées par les textes au domaine de compétences des policiers municipaux : en matière de police administrative, la convention type de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l'État interdit au service de police de municipale l'exercice du maintien de l'ordre (art. R.2212-1 du CGCT) ; en matière de police judiciaire, les actes d'enquête leur sont interdits, ainsi que les contraventions relatives à l'atteinte à l'intégrité des personnes. Par l'effet des dispositions du code de procédure pénale, les policiers municipaux doivent se limiter aux recueils et relevés d'identité. Le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure contient des dispositions visant à renforcer le rôle des policiers municipaux dans le respect des compétences propres de la police nationale et de la gendarmerie nationale, et en partenariat avec celles-ci. [3]
Christian Estrosi veut que la qualité d'agents de police judiciaire (APJ20) soit étendue aux directeurs de police municipale et chefs de service. Une disposition de la loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure dite « Loppsi 2 »… censurée par le Conseil constitutionnel. Les attendus de la décision de ce dernier sont d’ailleurs importants à parcourir :
En ce qui concerne l'article 91 :
77. Considérant que l'article 91 de la loi déférée complète l'article 20 du code de procédure pénale ; qu'il accorde la qualité d'agent de police judiciaire aux « membres du cadre d'emplois des directeurs de police municipale assurant la direction fonctionnelle et opérationnelle des services de la police municipale lorsque la convention prévue à l'article L. 2212-6 du code général des collectivités territoriales en dispose ainsi » ; qu'il leur donne compétence pour seconder « dans l'exercice de leurs fonctions » les officiers de police judiciaire mentionnés à l'article 16 du même code, à l'exception des maires et de leurs adjoints ;
78. Considérant que pour les mêmes motifs que ceux énoncés aux considérants 59 et 60, l'article 91 de la loi déférée, qui confère la qualité d'agent de police judiciaire aux membres du cadre d'emplois des directeurs de police municipale sans les mettre à la disposition des officiers de police judiciaire, méconnaît l'article 66 de la Constitution ; qu'il doit, par suite, être déclaré contraire à la Constitution ; [4]
Le député-maire de Nice souhaite également faire évoluer les appellations de grades des agents de police municipale qu’il considère aujourd'hui illisibles pour mieux défendre la militarisation de ceux-ci (lieutenant, capitaine…).
Il désire aussi des organes de contrôle dédiés à la police municipale. Une revendication d’autant plus étrange que les services de l’Etat assurent déjà cette mission. Dès lors, pourquoi cette inutile redondance sauf à considérer que l’IGS, l’IGPN ou l’IGGN ne sont plus en mesure d’assurer leurs missions ?!
Dernière exigence du parlementaire méditerranéen : faire figurer l'action des policiers municipaux dans les statistiques de l'Etat 4001. Comme l’ont récemment souligné Jean-Yves Le Bouillonnec et Didier Quentin, respectivement députés socialiste du Val-de-Marne et UMP de Charente-Maritime, dans leur rapport d’information n°988 relatif à la mesure statistique des délinquances, « l’état 4001 a vocation à mesurer l’activité des services de police et de gendarmerie, non les délinquances », d’autant que « l’état 4001 ne recense que les infractions relevées par les services de police et de gendarmerie, et non pas les infractions réprimées par le droit pénal dans son ensemble ». [5] Toutefois, il n’existe aujourd’hui aucun moyen de mesurer l’efficacité d’un service de police municipale, d’où l’impossibilité d’établir une corrélation entre la création d’un tel service et une éventuelle baisse de la délinquance locale. Or, comment avancer une proposition de loi sur les polices municipales (territoriales demain) sans pouvoir mesurer l’action desdits services municipaux ? Comment même élaborer une convention de coordination dans ces conditions ?! Dans cette perspective, il faut rappeler qu’un agent de police municipale a la qualification d'agent de police judiciaire adjoint (article 21 du Code de procédure pénale). En cas de flagrance ou simplement d’ivresse publique et manifeste (article L3341-1 du Code de la santé publique), le policier municipal a qualité pour conduire tout auteur présumé d'un délit ou d'un crime devant l'officier de police judiciaire (OPJ) le plus proche – comme tout citoyen en vertu de l’article 73 dudit Code. C’est d’ailleurs sur cette base que certaines municipalités ont orienté leurs polices municipales vers l’intervention et la répression quand d’autres revendiquent une police municipale de proximité. Cela dit, l’agent concerné met alors l’individu interpellé à disposition de l’OPJ et se doit de rédiger un rapport dit de « mise à disposition » dans lequel il rapporte les faits qu’il a vus, entendus et constatés personnellement (article 429 du Code de procédure pénale) et qu’il transmet simultanément au maire et à l’OPJ. Ces rapports de mise à disposition ne permettent-ils pas aujourd’hui d’évaluer – quantitativement et non qualitativement – l’activité judiciaire des services de police municipale ? Peut-on réellement ignorer la suite donnée à ceux-ci par les OPJ (libération, dégrisement, garde à vue, procédure judiciaire…) ? Ceci permettrait de démontrer l’inanité du discours propagandiste des thuriféraires des polices municipales. [6] En effet, là où la police municipale ne cherche pas à se substituer à la police nationale, elle ne fait quasiment aucun judiciaire et reste dans son rôle de police administrative de proximité. Cet impératif de vérité est d’autant plus nécessaire que, pour l'instant, on n'a aucune idée des résultats des polices municipales et il faudrait peut-être commencer par là avant toute réforme de cette profession.
[1] Proposition de loi n°553 visant à créer des polices territoriales et portant dispositions diverses relatives à leur organisation et leur fonctionnement, 26 avril 2013.
http://www.senat.fr/leg/ppl12-553.pdf
[2] Michel Tendil, « Christian Estrosi prépare une proposition de loi sur la police municipale » in Localtis.info, mercredi 15 mai 2013.
[3] Question n°85777 de Pierre Morel-A-L'Huissier, député UMP de Lozère, 3 août 2010
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-85777QE.htm
[4] Conseil constitutionnel, décision n°2011-625 DC du 10 mars 2011
[5] Rapport d’information n°988 relatif à la mesure statistique des délinquances et de leurs conséquences, 24 avril 2013.
http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/rap-info/i0988.pdf
[6] Laurent Opsomer, « Polices municipales : mythes et réalités » in Double Neuf, 2 juin 2011.
http://doubleneuf.nordblogs.com/archive/2011/06/02/polices-municipales-mythes-et-realites.html
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14/05/2013
COMPILATION D'ARTICLES

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http://www.marianne.net/Goodbye-Hollande%C2%A0_a228622.html
François Hollande : la résilience pour seule arme
http://fressoz.blog.lemonde.fr/2013/04/28/francois-hollande-la-resilience-pour-seule-arme/
Hollande, enfin libre
http://www.lavie.fr/hebdo/2013/3532/hollande-enfin-libre-07-05-2013-39987_501.php
Hollande, boycott de popularité
Comment Hollande est devenu un dur
http://fressoz.blog.lemonde.fr/2013/04/15/comment-hollande-est-devenu-un-dur/
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http://fressoz.blog.lemonde.fr/2013/05/03/dans-la-rue-la-fin-des-illusions/
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Bordeaux : le juge Gentil menacé de mort, ouverture d’une enquête
Guéant dans les sables mouvants
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Claude Guéant et la cote de la peinture africaine
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Affaire Guéant : flic ou voyou ?
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Mercedes étudie activement la production de véhicules chez Renault en France
L’Allemagne sous pression !
http://www.latribune.fr/economie/le-morning/20130408trib000758141/l-allemagne-sous-pression-.html
L’Allemagne ou le dogme du salarié low-cost
http://www.marianne.net/L-Allemagne-ou-le-dogme-du-salarie-low-cost_a228835.html
Le « modèle allemand » ou comment s’obstiner dans l’erreur
http://www.monde-diplomatique.fr/carnet/2013-05-05-allemagne
Crise : « Le succès des Allemands n’a rien à voir avec leurs efforts »
http://www.rue89.com/2013/05/12/succes-allemands-na-rien-a-voir-leurs-efforts-242226
L’Allemagne, ce n’est pas le diable, mais ce n’est pas le paradis non plus…
Torsten Oletzky (Ergo) : « Les Allemands ont plus peur du futur que du présent »
Au cœur de l’ex-RDA (1-3) : comment la Thuringe se refait une santé
Au cœur de l’ex-RDA : (2-3) : le singulier destin de l’officier parachutiste Andreas Krey
Au cœur de l’ex-RDA (3-3) : Carl Zeiss ou l’autre réunification
50 000 Allemands de l’Est ont servi de cobayes à des labos européens
Internet est à la médecine ce que la pornographie est à l’érotisme
« On nous ment ! » : le complotisme décrypté
Un sous-marin nucléaire à 120 millions d’euros ? Circulez, y’a rien à débattre
http://www.rue89.com/2013/05/06/sous-marin-nucleaire-a-120-millions-deuros-242088
Missile détruit : le vrai coût pour le contribuable
La Fed s’inquiète du risque de bulles
« Ben Bernanke, le patron de la banque centrale américaine, prend au sérieux les risques croissants de bulles financières liés à la politique monétaire ultra-accommodante de son institution. »
L’incroyable mensonge sur la crise : la vision d’un entrepreneur
Rachat de dettes : un coûteux ballon d’oxygène
La bataille, nouveau jeu de cartes autorisé dans les casinos
Aux armes, et caetera
http://www.lesechos.fr/opinions/favilla/0202727353872-aux-armes-et-caetera-565771.php
Qui a dit que la France s’ennuyait ? Notre-Dame-des-Landes, la révolution tranquille
Une chaîne humaine contre l’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
Qantas lâche British Airways pour Emirates
Emirates, le prochain maître du ciel
Emirates, la compagnie qui agace Air France
Les curieux intermédiaires du Qatar en France
http://www.rue89.com/2013/05/11/les-curieux-intermediaires-qatar-france-242235
Inégalités : le retour des pharaons
http://www.monde-diplomatique.fr/carnet/2013-05-14-Inegalites
Une vue asiatique de la situation économique mondiale
http://finance.blog.lemonde.fr/2013/05/09/une-vue-asiatique-de-la-situation-economique-mondiale/
Des « grands » patrons qui ont désindustrialisé la France !
« La désindustrialisation de notre pays a été largement commentée et chiffrée. Mais une part de cette désindustrialisation, surtout dans les grands groupes, est due aussi à de tragiques erreurs de management, moins souvent explicitées. »
Chômage : l’objectif de François Hollande n’est pas accessible
Retraites : une première à gauche
http://www.lavoixdunord.fr/france-monde/retraites-une-premiere-a-gauche-ia0b0n1247951
CSG, cotisation : ce que prépare le gouvernement pour réformer les retraites
Réforme des retraites : les axes de la concertation avec les partenaires sociaux
Retraites : quels leviers pour réformer ?
43 ans de cotisations : le cheval de Troie de la capitalisation retraite !
« Le Medef veut absolument repousser l'âge légal de la retraite à 65 ans et allonger la durée de cotisation à 43 ans. Ce qui, compte tenu de l'âge du premier emploi, reviendrait à condamner les salariés à partir à 70 ans ou cotiser 47 ans ! »
L’élève Hollande et les bijoux de famille
http://www.rue89.com/2013/05/07/leleve-hollande-les-bijoux-famille-242122
Crise : l’Etat vend les bijoux de famille
http://l-arene-nue.blogspot.fr/2013/05/crise-letat-vend-les-bijoux-de-famille.html
Alimentation : la FAO recommande… de manger des insectes
Des éoliennes pour restaurer une population de homards décimés
Le faucon pèlerin de retour à Paris
http://animaux.blog.lemonde.fr/2013/04/30/le-faucon-pelerin-de-retour-a-paris/
La FIFA autorise un footballeur amputé d’une jambe à jouer avec une prothèse
Chaste Facebook
http://www.lemonde.fr/culture/article/2013/05/09/chaste-facebook_3174584_3246.html
Capturer un astéroïde, mission impossible ?

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10/05/2013
LA FEMME EST L’ÉGALE DE L’HOMME

Pour achever ce propos sans conclure, mais avec quelque autodérision puisque de femmes sont les protagonistes de cette historiette et qu’une femme conclut l’article ! bien que le caricaturiste soit un homme (Iturria), ce qui rend la caricature décrite encore plus ironique et toujours à charge critique.
Sur un fond bleu deux femmes, en costume de sport, courent à une manifestation en brandissant des pancartes revendicatrices ; sur la première (à gauche) on lit : « les hommes sont lâches, égoïstes et immatures » ; sur la seconde « la femme est l’égale de l’homme ». Le linguistique est suffisamment éloquent, on peut en rester là.
J’ajouterai cependant en guise de confirmation cette citation de François Perrier à propos de l’humour : « Ne va pas sans une critique libre de soi-même ».
Anne-Marie Houdebine-Gravaud, « Stéréotypes et monde des femmes dans la caricature » in Maria Dolores Vivero Garcia, Humour et crises sociales. Regard croisés France-Espagne, L’Harmattan, 2011, page 96.
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